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Marques déposées par SELWOOD LIMITED (société britannique
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SPATE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPATE
SELWOOD LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
91400384
Date de dépôt :
31/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2011

Présentation de la marque SPATE

Déposée le 31 décembre 1991 par SELWOOD LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est SELWOOD LIMITED (société britannique) domicilié(e) Bournemouth Road, Chandler's Ford, Eastleigh Hants SO53 3ZL,ROYAUME UNI (dossier no 2211383) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2211383) - 75008 - France.

La marque SPATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPATE est expirée depuis le 31 décembre 2011.

SELWOOD LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : SELTORQUE , INDUX , SELWOOD


SELWOOD LIMITED (société britannique) - Bournemouth Road, Chandler's Ford, Eastleigh Hants SO53 3ZL,ROYAUME UNI (dossier no 2211383) - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2211383) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 12 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424052 - Publication au BOPI 2005-12-12

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2001 n°2211383 - Publication au BOPI 2001-12-07

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

Pompes à eau, pompes à vide, corps de pompes, valves, clapets et soupapes de pompes, joints de pompes, paliers de pompes, turbines de pompes, flotteurs de pompes, arbres de pompes à turbines, châssis de pompes